Règlement Intérieur

 

R E G L E M E N T   I N T E R I E U R

Objectifs : En conformité avec les statuts et le projet associatif, le présent règlement intérieur précise les règles de fonctionnement communes et celles des différentes sections. Il facilite ainsi le rôle des équipes bénévoles. Il est adressé en version numérique à tous les responsables de l’association. Il est publié sur le site internet et affiché au bureau de l’association.

 

 

 

1 – Adhésions & Cotisations

  • Le Comité Directeur fixe chaque année le montant de l’adhésion à l’association. Celle-ci comprend l’affiliation à l’Ufolep et à la Ligue de l’Enseignement (ou à une autre fédération sportive – exemple du Judo) ainsi qu’une marge pour le fonctionnement général du Réveil. Elle est payée en une fois en début d’année et n’est en aucun cas remboursable.
  • Pour les situations de double adhésion avec une association « Ufolep » voisine, un abattement de 10 € (tarif 2025/2026) est effectué lors de l’adhésion prise en second. Des attestations entre associations sont prévues à cet effet.
  • Le Comité Directeur fixe également le montant des cotisations de pratique des activités (voir article 5). La cotisation est payée en même temps que l’adhésion en une à trois échéances.
  • En début d’année, il est possible d’effectuer 2 séances d’essai avant de s’inscrire.
  • Chaque inscription est rattachée à une (ou plusieurs) séance hebdomadaire déterminée. Pour optimiser les effectifs et faciliter le suivi, il n’est pas prévu de passerelle entre les différents horaires d’une même activité. Sauf exception dument accordée par le référent ou le professeur.
  • La cotisation est forfaitaire pour l’année quelle que soit la présence aux séances
  • Elle n’est pas remboursable en cas d’interruption de pratique en cours d’année.
    • Sauf pour raison médicale attestée par un certificat ou départ imprévu de la région. Dans ce cas le trimestre entamé est dû.
    • Sauf si le Réveil décide prématurément de ne pas poursuivre l’activité (effectif insuffisant, démission et non remplacement du professeur…).
  • L’adhésion est possible en cours d’année dans la limite des places disponibles. Le montant de l’adhésion est à régler en totalité, par contre la cotisation est calculée à partir du trimestre en cours.
  • L’adhésion étant le point de départ de l’assurance, l’association décline toute responsabilité en cas de retard d’inscription complète. Le retardataire pourra alors être interdit de cours.

 

2 – Organisation par sections

Le Réveil est une association regroupant plusieurs sections mais chacune agit sous la bannière commune et dans le cadre d’un budget général. Toutefois, pour faciliter le fonctionnement pratique, l’association délègue l’organisation pratique de la manière suivante :

  • La section doit :
    • Désigner un-e référent-e approuvé par le Comité Directeur,
    • Proposer un animateur-trice bénévole, salarié ou prestataire,
    • Vérifier la disponibilité d’une salle ou des infrastructures nécessaires
    • Gérer le fonctionnement courant de l’activité.
  • Les activités sont programmées en période scolaire de mi-septembre à fin juin. L’objectif est de planifier 33 à 35 séances hebdomadaires dans cette période. Exceptionnellement et pour atteindre ce quota ou rattraper des cours annulés, des séances peuvent être proposées pendant les petites vacances (toussaint, hiver et printemps) en accord avec le professeur et la mairie (disponibilité des salles)
  • Outre son activité régulière, la section peut organiser en interne des animations ponctuelles : stage, gala, tournoi, repas, sorties…
  • Les stages sont organisés au nom du Réveil. Le référent de la section vérifie la disponibilité des salles à la mairie, assure l’organisation et la communication et arrête avec l’intervenant le tarif demandé aux participants (rémunération + frais directs + frais de gestion notamment d’assurance).
  • Tout intéressé peut proposer au Comité Directeur la création d’une nouvelle section.

 

3 – Règles de fonctionnement communes

  • Le responsable (référent) de section, ou à défaut son représentant, participe aux réunions du Comité Directeur élargi (3 à 5/an) pour favoriser la circulation de l’information et délibérer des problèmes et des projets.
  • Chaque section vise l’équilibre budgétaire. Toutefois en phase de création ou pour des activités «choisies» le soutien budgétaire de l’association pourra être mobilisé avec l’accord du Bureau. Le point est fait chaque année à l’issue du 1er mois d’activité (avant les vacances de Toussaint).
  • Les plannings d’activité sont tributaires des disponibilités des salles municipales, des besoins des autres sections et des autres associations locales.
  • Les séances des différentes activités ne sont pas ouvertes au public. Sauf accord exceptionnel de l’animateur-trice.
  • Les achats de matériels sont soumis préalablement à l’autorisation du Trésorier ou du bureau. Toutefois, l’organisation, une fois par an, d’un gouter ou d’une galette des rois est laissée à l’initiative de la section. Elle est prise en charge par le budget général.
  • En complément des présentes dispositions communes, chaque section peut prévoir des clauses spécifiques à son fonctionnement.

 

4 – Rôle du référent d’activité

  • Chaque section désigne un ou plusieurs référent-s parmi ses adhérents à jour de leur cotisation.
  • Son rôle est :
    • De participer à la promotion de l’activité : site internet, forum Asso’vagnon…
    • De renseigner les adhérents et futurs adhérents sur le contenu de l’activité et son organisation pratique.
    • De vérifier, en lien avec le secrétariat, que tous les pratiquants soient bien inscrits en ligne ou par dossier «papier» et de s’assurer de la complétude de l’inscription : fiches Réveil & fédération d’affiliation, règlement…
    • De transmettre les dossiers «papiers» au secrétariat notamment lors des permanences bi-hebdomadaires.
    • De s’assurer des bonnes conditions matérielles d’accueil et de déroulement des séances (préparation, fermeture de la salle, chauffage…). Il ou elle peut déléguer les taches correspondantes.
    • D’informer les adhérents de tout changement de planning ou de lieu de la séance.
    • De récapituler mensuellement les horaires réalisés par les salariés ou prestataires.
    • De faire le lien entre l’animateur-trice de l’activité, les adhérents et l’association. De faire remonter les difficultés ou dysfonctionnement rencontrés.
    • De rendre compte lors de l’assemblée générale annuelle du bilan de l’activité.
  • Le référent participe également, et autant que faire se peut, à la vie de l’association et à l’organisation des animations ponctuelles décidées en Comité Directeur (Gala, tournoi, concert, repas, foulées…).

 

5 – Regroupement des activités par «familles»

  Les activités sont regroupées en 7 groupes :

  • Animation bénévole : Badminton, basket, marche, pala, aquarelle, dessin, peinture, ouvrage
  • Judo : Judo & Taïso
  • Gyms : Pilates, fitness, entretien, santé…
  • Danse : Salon, salsa, modern jazz, claquettes…
  • Bien-être : Yoga, Sophrologie, Tai Chi Chuan
  • Culturelles & manuelles : Langues, arts plastiques, couture, chant choral
  • Glisse : Skate & sorties neige

Les tarifs des cotisations tendent à être harmonisés entre les disciplines d’une même famille. Des passerelles tarifaires existent également entre ces mêmes disciplines.

 

6 – Gouvernance de l’association

Les processus de décisions sont prévus comme suit :

Bureau

Commité Directeur élargi

Comité Directeur

Assemblée Générale

Information / Préparation

Décision

Information / Préparation

Décision

VOTES

Gestion des activités

 

 

 

 

 

 

Création – Suppression

Préparation

 

Propositions

Validation

Rapport Activité

 

Tarification

Préparation

 

Information

Validation

Rapport Financier

Programmation événement

 

 

 

 

 

 

A caractère général

Préparation

 

Préparation

Validation

Rapport Activité

 

Interne section

Information

 

Information

 

 

Gestion salariale

 

 

 

 

 

 

Embauche

Rencontre

Validation

Information

 

 

 

Suivi contrat

Rencontre

Validation

 

 

 

 

Evolution des salaires

Préparation

 

1 fois / an

Validation

 

Gestion budgétaire

 

 

 

 

 

 

Budget prévisionnel

Préparation

 

Février

Validation

Rapport Financier

 

Comptes de résultats

Préparation

 

Octobre

Validation

Assemblée Générale

 

 

 

 

 

 

Rapport moral

Préparation

 

 

 

Validation

 

Rapport activité

Préparation

 

Infos à remonter 

 

Rapport financier

Préparation

 

information 

 Validation

 

Canditature Codir

Préparation

 

Préparation

 

 

Orientations

 

 

Préparation

 

 

Fait à Sauvagnon, Comité Directeur du 20 Janvier 2025

La Présidente, Nathalie Lamaysouette